Pr Yvette Rachel KALIEU ELONGO

Le Droit des affaires en mouvement

Articles scientifiques

 

  • La réception du contrat d’adhésion dans les législations contemporaines in LE NEMRO: REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT ECONOMIQUE 2017-1, Janvier /Mars 2017 pp8-48 Téléchargez le ici

  • La Restructuration des établissements de crédit dans la CEMAC : entre spécificité et efficacité du droit des défaillances bancaires in Annales de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Dschang Tome 18, 2016. Pp 1-21. Téléchargez le pdf ici

  • La COBAC, Autorité ou Juridiction: Réflexion a partir de la jurisprudence de la CEMAC in Régulation et Intégration Bancaire dans la CEMAC: Actes du colloque organisé par le GERDIIC à l’université de Dschang le 10 et 11 Decembre 2015. p419-429.

  • Le nouveau Régime de traitement des difficulté des établissement de crédit en zone CEMAC in Juridis: INTÉGRATION JURIDIQUE-DROIT INTERNATIONAL -DROIT COMPARÉE  Périodique, n°105 Janvier-Février-Mars 2016: Revue de DROIT et de SCIENCE POLITIQUE 27ieme année de Parution. p 141-147. télécharger le PDF ici

  • La Dynamique de la reforme de la réglementation Bancaire dans la CEMAC in LA REFORME DE DROIT PRIVÉE EN AFRIQUE: Acte du colloque organisé par le Laboratoire d’Étude et de Recherche sur le DROIT des AFFAIRES en AFRIQUE, du 13-14 Novembre 2014 à l’Université de Dschang(Cameroun),  p437-447. télécharger le PDF ici

  • La loi camerounaise du 10 décembre 2010 sur le crédit-bail à l’aune des législations OHADA et CEMAC in Revue de l’ERSUMA: Droit des affaires – Pratique ProfessionnelleN° 6 – Janvier 2016Doctrine, pp. 35-50. Téléchargez le PDF.

  • A la recherche du particularisme du nantissement de compte de titres financiers en Droit OHADA in Revue togolaise de sciences juridiques, n°7, janvier-juin 2015, pp. 3-12. Téléchargez le PDF.

  • L’étendue de l’obligation de la caution en droit OHADA in L’Obligation: études offertes au Pr Paul-Gérard Pougoué, Aproda – Harmattan Cameroun, 2015, pp. 353-367. Téléchargez le PDF

  • L’état de la perception de la sécurité juridique dans l’espace OHADA: Réflexions à partir du droit des entreprises en difficultés in  Droit et attractivité économique: le cas de l’OHADA , Travaux de l’Association pour l’efficacité du Droit et de la Justice (AEDJ) dans l’espace OHADA, sous la coordination scientifique de Loïc CADIET,   IRJS éditions, collection Bibliothèque de l’IRJS- André TUNC, Tome 48, 2013, pp. 87-97. Téléchargez le PDF

  • Cautionnement in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul – Gérard, éditions Lamy, 2011, p. 497-519.

  • Gage in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul – Gérard,  éditions Lamy, 2011, p. 886-895.

  • Organes des procédures collectives in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul – Gérard,  éditions Lamy, 2011, p. 1295-1314.

  • Notion de procédures collectives in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul- Gérard éditions Lamy, 2011, p. 1247-1263.

  •  Propriété retenue ou cédée à titre de garantie in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul – Gérard, éditions Lamy, 2011, p. 1443-1450.

  • Hypothèque in Encyclopédie du droit OHADA, sous la direction de POUGOUE Paul – Gérard, éditions Lamy, 2011, p. 917-935

  • Organisation judiciaire du Cameroun in Répertoire quinquennal OHADA, 2006 – 2010, T. 1, p. 93 -122. Téléchargez le PDF

  •  Un pas de plus vers l’uniformisation de la législation bancaire en zone CEMAC, Annales de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Dschang, T. 13, 2009, p.5-20. Téléchargez le PDF.

  • Le rôle du registre du commerce et du crédit mobilier OHADA dans l’amélioration de l’accès au crédit in Les mutations juridiques dans le système OHADA, sous la direction de AKAM AKAM André, L’Harmattan –Cameroun, 2009, p. 133-140. Téléchargez le PDF

  •  La réforme de la procédure communautaire de la concurrence dans la CEMAC, (en collaboration avec KEUGONG WATCHO Rolande Sorel), Juridis Périodique, n°80, octobre- novembre-décembre 2009, p. 55-62. Téléchargez le PDF

  • Femmes et santé de la reproduction au Cameroun : l’accès a l’avortement légal  in Amsatou Sow Sidibé et al, Genre, Inégalités et religion, Actes du premier colloque inter-réseaux du programme thématique Aspects de l’Etat d droit et démocratie (Dakar, 25-27 avril 2006), AUF, Editions des Archives Contemporaines, 2007. Téléchargez le PDF

  • La distinction de la formation et de l’exécution des contrats, Afrilex, n°5, Université de Bordeaux 4.  Téléchargez le PDF

  • La Cour de Justice de la CEMAC et le contrôle des pratiques commerciales anticoncurrentielles, in Sensibilisation au droit communautaire et à l’intégration sous-régionale dans la CEMAC, Libreville, Gabon, novembre 2004, publié aux  éditions GIRAF, 2005.

  • L’émergence des marchés financiers dans l’espace OHADA , avec Daniel Ebénézer KEUFFI, Afrilex n°4, Université de Bordeaux 4.  Téléchargez le PDF

  • Règlement n°4/99/UEAC-CM-639 du 18 août 1999 portant règlementation des pratiques étatique affectant le commerce entre les Etats membres in JURIDIS périodique N°54 Avril – Mai – Juin 2003 pp.89-99 Télécharger ici

  • La mention manuscrite dans le cautionnement OHADA, www.ohada.com Ohadata 2003, n°D-03-02 ; Juridis Périodique, juil.- sept. 2003. Téléchargez le PDF

  • Commentaire des règlements n°1 et n°4 UEAC relatifs à la concurrence dans la CEMAC, juridis périodique, 2003.

  • Le contrôle bancaire dans la zone de l’Union Monétaire de l’Afrique Centrale, Penant, n°841, oct-déc. 2002, p. 445. Téléchargez le PDF

  • De la fongibilité des immeubles, petites affiches: le quotidien juridique, n°207, octobre 2001, pp. 5-13. Téléchargez le PDF

  • Réflexions sur les nouveaux attributs du droit de propriété : à propos de la propriété utilisée aux fins de garantie des crédits in Annales de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Dschang, Tome 1, Volume 1, 1997, pp. 193-205. Téléchargez le PDF

    Les commentaires de décision de justice

  • Arrêt n°017/2011 du 13 Juin 2011, Affaire Afriland First Bank S.A. in Revue de Jurisprudence – CEMAC, n°3, 2è semestre, 2013, pp.41-52. Téléchargez le PDF

  • Affaire: Sielenou Christophe et C. Décision COBAC in Juridis Périodique, n° 83, Juillet-août-septembre 2010, pp. 25-42. Téléchargez le PDF

  • Affaire sieur Noubicier Léon Vs sieur Ngamako Michel in Juridis Périodique, n° 78, Avril-mai-juin 2009, pp. 29-36. Téléchargez le PDF

  • Affaire REEMTSMA et autres C/ SITABAC et autres in JURIDIS périodique, n°42, Avril – Mai – Juin 2000, pp. 45-54 Télécharger ici

  1. wendji justin

    C’est très intéressant tout ce que vous faites pour les étudiants. Nous vous remercions.

  2. Michel KAPEN

    Merci infiniment Professeur pour ce soutien bibliographique ô combien déterminant pour l’avancée sereine de nos travaux de recherche, notamment la thèse dont j’ai l’insigne et immense honneur de bénéficier de votre gracieux encadrement. Nous vous en savons gré, et sommes persuadés que la patrie vous l’en revaudra.
    MERCI ENCORE PROF !

  3. merci Professeure pour tant de generosité.
    Me sylvain Ambomo

  4. KALIEU ELONGO

    Merci beaucoup cher maître. C’est en donnant que l’on reçoit….
    YKE

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