2015

  • DINGAMHOUMAN MAONDODINGAM, « Le contrôle de la commission Régionale de contrôle des assurances (CRCA) sur les sociétés d’Assurance dans l’Espace CIMA » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  •  Jérôme Martial NGANDO, « La représentation du ministère public dans les procédures collectives OHADA » (Droit et carrières judiciaires). Téléchargez le résumé.

  •  Sadrack FOKOU, « L’agent des sûretés et la réalisation des sûretés réelles en Droit OHADA » (Droit et carrières judiciaires). Téléchargez le résumé.

  • Christelle Sagesse SEUMO NDONGANG, « L’attribution en propriété de l’immeuble hypothéqué en droit des sureté OHADA » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

2013

  • Amour Soleil SEUMO NGEUFANG, « Les réseaux de cartes bancaires au Cameroun : le cas du réseau Visa » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé

  • Marc Rostel KANA KENGNI, « La distribution des dividendes en droit des sociétés commerciales OHADA » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé

 2012

  • Basile Désiré MAYOUE FILS, « La BEAC dans le système institutionnel de la CEMAC ». (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Cabral HOOGUEP TCHOUANGEUO, « Le nantissement des marchés publics : étude à partir du droit OHADA ». (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Emilie Yolande TCHATCHUING DJETHEGE épouse FOUASSOUO, « Le rôle du greffe dans les procédures collectives OHADA ». (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Irène Prudence BAPGONG TCHINDA, « Les garanties des crédits aux entreprises publiques ». (Droit des affaires et de l’entreprise).

  • Léonelle NDONGMO TABI, « L’agrément unique des établissements de crédit dans la zone CEMAC ». (Droit des affaires et de l’entreprise).

  • Louis Marie SIEWE, « La libre circulation des entreprises dans l’espace CEMAC : le cas des établissements de crédit » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Patrick Philippe FEUDJIO, « Le fonds de garantie des dépôts en Afrique Centrale et la lutte contre la défaillance des établissements de crédit » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

 2011

  • Charlin KEUMUE KAMGANG, « Le privilège du trésor de la Société de Recouvrement de Créances du Cameroun » (Droit des affaires et de l’entreprise).

  • Grégoire TCHOMGUI KOUAM, « Le traitement des défaillances bancaires des établissements de microfinance » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Jado DJOUAKEP, « Les assemblées en droit des sociétés OHADA: le cas des SA » (Droit des affaires et de l’entreprise). Téléchargez le résumé.

  • Sandrine MBIAGNI TATCHOU, « La protection des personnes poursuivies devant les juridictions d’exception : le cas du tribunal militaire de Bafoussam ». (Master professionnel en droits de l’Homme, droit pénal international, droit international humanitaire).

 

 

Mémoires de DEA

2010

  • Armand KAMGUE, « Les délais de grâce de l’article 39 de l’Acte uniforme portant procédures simplifiées de recouvrement et voies d’exécution ».

2008

  • André MBANG BIKECK, « L’adaptation de la saisie des droits d’associés et des valeurs mobilières au droit des sociétés commerciales OHADA ».

  • Gladice Sorel TSOALA, « Le juste motif de rupture dans les sociétés commerciales OHADA ».

2007

  • Liliane Flore TCHAMBA BAKAKEU, « Les cessions d’actifs de l’entreprise en difficulté ».

  • Michèle Patricia KOUAM GUIADEME, « La justice camerounaise et le pourvoi en cassation  devant la Cour commune d’Arbitrage (CCJA) de l’OHADA ».

  • Patrice Hubert KAGOU KENNA, « La représentation des actionnaires dans les sociétés commerciales OHADA »

  • Salomon Colonel NGASSA NGEBDJO, « La protection pénale des actionnaires en droit OHADA ».

2006

  • Hervé Martial TCHABO SONTANG, « Secret bancaire et lutte contre le blanchiment d’argent en zone CEMAC ».

2005

  • Léopold DJOMNANG TCHATCHOUANG, « Les sociétés étrangères en droit OHADA ».

  • Narcisse TATI OUABO, « L’associé d’une entreprise en difficulté ».

2004

  • Bertolus KENGNI MBOM, « L’avenir des sociétés cotées en bourse au Cameroun ».

  • Irène Flore KAMNANG KONGUEP, « La faute de gestion dans le droit uniforme OHADA ».

2003

  • Daniel Ebénézer KEUFFI, « La gestion des titres sociaux de la société anonyme dans l’espace OHADA ».

  • Josué WOUNTANNA, « La protection du consommateur dans le droit communautaire de la concurrence CEMAC ».

  • Mireille ATSOBZE  TAYO, « Le concours des pouvoirs dans la gestion des entreprises en difficulté ».

2001

  • Manuel Roland TCHEUMALEU, « L’application des procédures collectives aux personnes morales de droit privé non commerçantes ».